Bibliographies & droits comparés

La présente page n’est en rien exhaustive. Elle vise – en l’état – à poser de tous premiers jalons bibliographiques pour servir les membres du projet VDM et ce, à partir de premières pistes posées en 2014 et en cours d’actualisation.

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Perrot X. « 1850-1968, ignorance et éveil juridique de l’expérimentation animale », Rsda, 2009/1, p. 215 et s.

Perrot X., « D’Anubis l’embaumeur au chien « Felix ». L’animal compagnon de la solitude « éternelle » de l’homme », Revue semestrielle de Droit Animalier ; 2010/1 ; p. 215 et s.

Pesque E., « « Le mort saisit le vif », Don Giovanni face à la Loi… » in Touzeil-Divina M. & Koubi G. (dir.), Droit & opéra ; Paris ; Lgdj ; 2008 ; p. 197 et s.

Py B., « L’approche éthique du principe de précaution. Commentaire des avis n°61, 80 et 85 du Ccne » in Les grands avis du Comité d’éthique, Lgdj 2013, p.173.

Py B., « La loi du 19 décembre 2008 et la notion de restes humains : une loi progressiste ou réactionnaire ? » in La crémation et le droit en Europe, 2e éd., actualisée et enrichie, Pun, 2011, p.207 et s.

Py B., « Le médecin et l’agonie » in La mort et le Droit ; Pu Nancy ; 2010 ; p. 271 et s.

Py B., « Un médecin sentant la mort prochaine », Mélanges Goubeaux, Lgdj ; 2009 ; p. 463 et s.

Ricou B. « Infraction pénale et juge administratif : questions de compétence juridictionnelle » in L’infraction pénale en droit public ; Paris ; L’Harmattan ; 2010, p. 10 et s.

Rousset G. « De l’état civil des enfants nés sans vie », Jcp G 2008, act. 553.

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Touzeil-Divina M., « Aux morts … ô Mores ! », Ajda ; 2012 ; p. 1977.

Touzeil-Divina M., « Histoire d’un service public : le service extérieur des pompes funèbres (1802 / 2002) : du liturgique à l’économique » in Histoire et Service public ; Paris, Puf ; 2004 ;    p. 397 et s.

Touzeil-Divina M., « Ultima necat. Première décision « Lambert » en référé : « oui à la vie » » in Jcp A ; n°04 ; p. 11 et s.

Touzeil-Divina M., « Ultima necat ? Quatrième décision « Lambert » en six mois : non à l’acharnement ? » in Jcp A ; n°26 ; p. 13 et s.

Touzeil-Divina, Bouteille M. & Boudet J-F., « Droit(s) de la mort » in Touzeil-Divina (dir.), Initiation au droit ; 2e éd. ; Paris ; Lgdj ; 2014 ; p. 219 et s.

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Vialla F., « Perinde ac cadaver » ; Jcp G ; 2014 n°05 p. 150.

Doctrines juridiques sur la Mort, les cadavres & les sépultures

  • Arbus Auguste, Concessions dans les cimetières ; étude pratique et théorique d’un cas spécial où se combinent les règles de Droit administratif et celles du Droit civil ; Paris, Jouve ; 1924
  • Bonneau Alexandre, La crémation et ses bienfaits ; Paris, Dentu ; 1886 
  • Chareyre Auguste-Joseph, Des inhumations ; des lieux de sépulture, des exhumations et des violations de tombeaux ; Paris, Larose & Forcel : 1884
  • Cousin Jacques, « La crémation la mort » in Etudes sur la mort ; 2007 ; n°132 ; p. 87 et s.
  • Dabot Louis, Droits des particuliers concernant les sépultures ; Paris, Fontemoing ; 1898
  • Dugas Édouard, La Loi du 29 décembre 1904 sur le régime des pompes funèbres ; Paris, Rousseau ; 1905.
  • Duval Amaury, Des sépultures ; Paris, Veuve Pancoucke ; An IX. [1]
  • Gailliard Ariane, Les fondements du droit des sépultures ; Paris, Varenne ; 2017
  • Girard Joseph (de), Des tombeaux ou de l’influence des institutions funèbres sur les mœurs ; Paris, Buisson ; An IX.
  • Hornstein Édouard, Les sépultures devant l’histoire, l’archéologie, la liturgie, le droit ecclésiastique et la législation civile ; Paris, Albanel ; 1868
  • Mesmin d’Estienne Jeanne, L’État et la mort ; Paris, Lgdj ; 2016.
  • Ogien Ruwen, La vie la mort, l’État ; Paris, Grasset ; 2009.
  • Papi Stéphane, « La mort en droit musulman » in Les rites et usages funéraires ; essais d’anthropologie juridique ; Marseille, Puam ; 2019 ; p. 197 et s.
  • Poirot-Mazères Isabelle, « Toute entreprise d’immortalité est contraire à l’ordre public » in Droit administratif ; 2006, étude 13.
  • Py Bruno, La mort et le droit ; Paris, Puf ; 1997, coll. « Que sais-je ? »
  • Timbal Gabriel, La condition juridique des morts ; Toulouse ; Privat ; 1903.
  • Touzeil-Divina Mathieu, « Histoire d’un service public : le service extérieur des pompes funèbres (1802 / 2002) : du liturgique à l’économique » in Guglielmi Gilles-J. (dir.), Histoire et Service public ; Paris, Puf ; 2004 ; p. 397 et s.
  • Touzeil-Divina Mathieu, Bouteille-Brigant Magali & Boudet Jean-François (dir.), Traité des nouveaux droits de la Mort ; Le Mans, L’Épitoge ; 2014
  • Touzeil-Divina Mathieu & Bouteille-Brigant Magali, « Le droit du défunt » in Chairs disparues ; Communications ; Paris, Seuil ; 2015 ; n°97 ; 29 et s.
  • Touzeil-Divina Mathieu & Charlier Philippe, « Tribune : Droit de la mort : allons & voyons ! » in Libération ; 01 novembre 2014.
  • Touzeil-Divina Mathieu, « Enfin, le cadavre ne serait plus une « chose » mais une « personne » en droit ? » in Revue Droit & Santé ; n°79, sept. 2017, p. 732 et s.
  • Touzeil-Divina Mathieu, « Au nom du droit à la vie, la permission de voir la Mort » ; obs. sous CÉ, 22 décembre 2020, Escolano & alii ; in Jcp A, 19 février 2021 ; n°08, p. 10 et s.
  • Touzeil-Divina Mathieu, « L’État face aux « morts apparentes » : l’avènement du médecin « fonctionnaire d’apparat » » in Rdss ; mai-juin 2024
  • Vitani Christian, Législation de la Mort ; Paris, Masson ; 1962

Doctrines médicales sur la Mort, les cadavres & les sépultures

  • Bichat Xavier, Recherches physiologiques sur la vie et la mort ; Paris, Fortin ; 1866
  • Ettinger Robert (Wilson Chester), The Prospect of Immortality ; New-York, Doubleday ; 1962-1964
  • Tardieu Ambroise, Voiries et cimetières ; thèse présentée au concours pour la chaire d’hygiène à la Faculté de médecine de Paris et soutenue le 1er mars 1852 ; Paris, Baillière ; 1852.

Littérature, histoire & art sur la Mort, les cadavres & les sépultures

  • Delamalle Gaspard Gilbert, L’enterrement de ma mère ou Réflexions sur les cérémonies des funérailles et le soin des sépultures, et sur la moralité des institutions civiles ; Paris, Boulard ; 1795.
  • Girard Joseph (de), Des tombeaux ou de l’influence des institutions funèbres sur les mœurs ; Paris, Buisson ; An IX.
  • Hornstein Édouard, Les sépultures devant l’histoire, l’archéologie, la liturgie, le droit ecclésiastique et la législation civile ; Paris, Albanel ; 1868
  • Martin François (Félix Jean), Les cimetières et la crémation ; étude historique et critique ; Paris, Baillière ; 1881
  • Ogien Ruwen, La vie la mort, l’État ; Paris, Grasset ; 2009.
  • Reber Burkhard, La crémation ; histoire, hygiène et technique ; Genève, Burkhard ; 1888
  • Sénèque, Consolations ; « Eloge de la Mort » ; 20.2
  • Duval Amaury, Des sépultures ; Paris, Veuve Pancoucke ; An IX. [1]

Doctrines juridiques sur les lieux funéraires (hors sépultures)

  • Arbus Auguste, Concessions dans les cimetières ; étude pratique et théorique d’un cas spécial où se combinent les règles de Droit administratif et celles du Droit civil ; Paris, Jouve ; 1924
  • Aubin Emmanuel & Savarit-Bourgeois Isabelle, Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires ; Paris, Berger Levrault ; 2013, 7e éd.
  • Fay Émile, Les cimetières et la police des sépultures ; traité pratique de législation ; Paris, Berger-Levrault ; 1890, 2nde éd.
  • Nicolas Louise-Marie, « Forêts cinéraires : exemple d’une carence de l’initiative publique » in Jcp A ; 13 juin 2022, étude 2189.
  • Touzeil-Divina Mathieu & Alliez Quentin, « Transformation(s) du service public – note sous CÉ, 28 juillet 2017 » in Jcp A n°07 ; 19 février 2017 ; p. 44 et s.
  • Yolka Philippe, La propriété publique ; Paris, Lgdj ; 1997, Tome 191

Doctrines non juridiques sur les lieux funéraires

  • Audibert Raoul, Funérailles et sépultures de la Rome païenne ; Des sépultures et de la liberté des funérailles en droit civil ; Paris, Rousseau ; 1883
  • Bertrand Régis, « Genèse d’un cimetière nouveau dans le dernier tiers du XVIIIe siècle » in Aux origines des cimetières contemporains ; les réformes funéraires de l’Europe occidentale (…) ; Aix-en-Provence, Pup ; 2016, p. 65 et s.
  • Bertrand Régis, « Révolution et Consulat. Origines et genèse du décret du 23 prairial an XII » in Aux origines des cimetières contemporains ; op. cit. ; p. 93 et s.
  • Ghodbane Nadim, Rites funéraires et deuil dans l’Islam français ; Paris, L’Harmattan ; 2017
  • Legrand Clément, Par-delà la mort, perdurer au travers de la Nature (…) ; Toulouse, mémoire de Master 2 mention anthropologie sociale et culturelle ; Université Toulouse Jean Jaurès ; 2022.
  • Martin François (Félix Jean), Les cimetières et la crémation ; étude historique et critique ; Paris, Baillière ; 1881

Doctrines sur la dignité de la personne humaine

  • Collectif, La dignité humaine ; heurs et malheurs d’un concept maltraité ; Paris, Guillaume de Roux ; 2020
  • Hirt Jean-Michel, La dignité humaine sous le regard d’Etty Hillesum et de Sigmund Freud ; Paris, Ddb ; 2012.
  • Fleury Cynthia, La clinique de la dignité ; Paris, Seuil ; 2023.

Articles de presse sur la Mort

  • « La justice britannique permet la cryogénisation d’une jeune fille de 14 ans » in L’Express du 19 novembre 2016.
  • Gagnebet Philippe, « En Haute-Garonne, une forêt funéraire écologique » in Le Monde du 1er novembre 2019 ; p. 07.
  • Coccia Emmanuele, « la Terre peut se débarrasser de nous avec la plus petite de ses créatures » ; entretien au Monde daté du 04 avril 2020 ; p. 25.
  • « Qu’est-ce que l’aquamation, la nouvelle méthode de crémation choisie par Desmond Tutu ? » in Libération ; 1er janvier 2022.
  • Boucault Sarah, « Humusation, aquamation, promession : mais que cachent ces modes de sépulture écolos ? » in La gazette des communes ; 27 janvier 2022.
  • Bardou Florian, « Humusation, aquamation, lyophilisation… De nouveaux modes de sépultures plus verts mais pas encore mûrs » in Libération ; 31 octobre 2022
  • Hardy Noémie, « Ces Français qui veulent légaliser le compostage humain » in Le Figaro du 14 septembre 2023.