Du Traité des nouveaux droits de la Mort

 

Il n’existe aucun ouvrage juridique à ce jour qui embrasse les questions funéraires et du cadavre de manière exhaustive.

Afin de combler ce manque, le colloque projeté et organisé sous l’égide de l’association Collectif l’Unité du Droit offre une dimension transdisciplinaire qui sera valorisée non seulement à travers le prisme juridique de l’Unité du / des droit(s) (public, privé, pénal, historique, européens, etc.) mais encore au-delà des frontières juridiques en faisant appel à la médecine, à l’anthropologie, à l’histoire, aux arts, à l’urbanisme, aux religions, à l’économie, à la bioéthique, à la philosophie, etc.).

En outre, si le colloque (qui donnera lieu à une publication attendue) s’intitule « nouveaux droits de la mort » c’est que la relation – notamment juridique – entre la cité, ses citoyens et ses morts a aujourd’hui changé. La crémation s’est grandement démocratisée, les phénomènes religieux ont évolué, la médecine légale est omniprésente, le rapport aux morts et les services funéraires traduisent des mutations évidentes et sociétales face auxquelles nul ne peut rester insensible.

Ce projet fait également place aux droits comparés et se situe notamment dans le cadre du réseau international Laboratoire Méditerranéen de Droit Public dont le laboratoire juridique Themis-Um (ea 4333 ; Université du Maine) est moteur.

Il s’articule autour de deux grandes thématiques (I. La mort, activité(s) juridique(s) et II. La mort, incarnation(s) cadavérique(s)) qui déboucheront sur des propositions concrètes (et notamment législatives) à l’instar d’une nouvelle définition du cadavre et de son statut juridique.

Pour plus de détails, vous trouverez la présentation des huit chapitres prévus et répartis comme suit :

Tome I : chapitres I & II ;
             chapitres III & IV

Tome II : chapitres V & VI
             chapitres VII & VIII

Il alliera donc des juristes, des universitaires de toutes disciplines, mais aussi des praticiens du funéraire ainsi que des responsables de collectivités locales. Il s’adressera à toute personne aux prises avec la question funéraire (praticiens hospitaliers, pompes funèbres, services communaux, assurances, cultes, etc.) et plus largement à tout citoyen.

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