Vous trouverez ci-dessous une présentation – à jour au 21 septembre 2014 – de ce que sera le Tome I de notre traité : La mort, incarnation(s) cadavérique(s) dans ses chapitres 3 & 4
(Nota bene : vous pouvez accéder aux autres présentations du Traité en cliquant ici :
– pour la présentation du Tome I : chapitres 1 & 2
– pour la présentation du Tome II : chapitres 5 & 6
– pour la présentation du Tome II : chapitres 7 & 8)
Chapitre III :
La Mort : son incarnation domaniale
1. Droit des cimetières
Par Bertrand Hedin
2. Esthétique des cimetières. La mort en ce jardin
Par André Chabot
3. Droits de l’environnement, de l’urbanisme & du patrimoine aux cimetières
Par Damien Dutrieux
4. Droit comparé des cimetières :
un exemple en terre islamique (le Maroc)
Par Amal Mecherfi & Mohammed Boujida
5. Droit comparé des cimetières :
un exemple en terre catholique (l’Espagne)
Par Marta Franch y Saguer & Mercè Reverter
Chapitre IV :
La Mort : ses incarnations financières
& contractuelles
1. Droit(s) de l’assurance sur la mort
Par Pierre-Grégoire Marly
2. Mort & droit fiscal. Questionnements fiscaux sur la mort
Par Jean-François Boudet
3. Mort & économie : le « prix » de la mort
Par Sylvie Blasco, Pierre-Jean Messe & Jérémy Tanguy
4. Opérations funéraires & concurrence : un droit européen de la mort ?
Par Benjamin Ricou
5. Pour un « véritable » service public de la mort (propositions)
Par Mathieu Touzeil-Divina (dir.)