Vous trouverez ci-dessous une présentation – à jour au 21 septembre 2014 – de ce que sera le Tome I de notre traité : La mort, incarnation(s) cadavérique(s) dans ses chapitres 3 & 4

(Nota bene : vous pouvez accéder aux autres présentations du Traité en cliquant ici :
– pour la présentation du Tome I : chapitres 1 & 2
– pour la présentation du Tome II : chapitres 5 & 6
– pour la présentation du Tome II : chapitres 7 & 8)

Chapitre III :
La Mort : son incarnation domaniale

1. Droit des cimetières

Par Bertrand Hedin

2. Esthétique des cimetières. La mort en ce jardin

Par André Chabot

3. Droits de l’environnement, de l’urbanisme & du patrimoine aux cimetières

Par Damien Dutrieux

4. Droit comparé des cimetières :

un exemple en terre islamique (le Maroc)

Par Amal Mecherfi & Mohammed Boujida

5. Droit comparé des cimetières :

un exemple en terre catholique (l’Espagne)

Par Marta Franch y Saguer & Mercè Reverter

Chapitre IV :
La Mort : ses incarnations financières
& contractuelles

1. Droit(s) de l’assurance sur la mort

Par Pierre-Grégoire Marly

2. Mort & droit fiscal. Questionnements fiscaux sur la mort

Par Jean-François Boudet

3. Mort & économie : le « prix » de la mort

Par Sylvie Blasco, Pierre-Jean Messe & Jérémy Tanguy

4. Opérations funéraires & concurrence : un droit européen de la mort ?

Par Benjamin Ricou

5. Pour un « véritable » service public de la mort (propositions)

Par Mathieu Touzeil-Divina (dir.)

Traité des nouveaux droits de la mort